Le Club de tennis St-Lambert est fondé sur :

1. l'esprit sportif;
2. le respect de son code d'éthique et de ses règlements;
3. l'intégrité et l'honnêteté dans l'utilisation du tableau de réservation;
4. le respect des autres et de l'environnement du club.

Applications des règlements

L’admission d’un membre du Club ou de son invité implique son acceptation de tous les règlements en vigueur ainsi que l’engagement de s’y conformer.

Chaque membre-actionnaire est responsable du respect des règlements du Club par ses invités.

Régie interne

Le Conseil d’administration peut en tout temps adopter de nouvelles règles afin d’assurer le le bon fonctionnement des affaires du Club en général. Ces règles entrent en vigueur dès qu’elles sont portées à la connaissance des membres, soit par affichage dans le chalet, soit par lettre ou par un moyen électronique reconnu expédiés à chacun d’eux.

Le Conseil d’administration est le gardien du bon ordre et de la discipline à l’intérieur du Club et toutes les questions relatives à la suspension ou à l’expulsion d’un membre sont de sa compétence exclusive.

Le Conseil d’administration détermine le processus de traitement de toute infraction aux règles en vigueur ou toute autre conduite répréhensible, de même qu’un code de sanctions aux infractions.

Cependant, il est entendu que ledit processus comprend, explicitement ou implicitement, les éléments suivants :

Aucune suspension ou expulsion ne peut être imposée sans que l’occasion ne soit offerte au membre visé de s’expliquer devant un membre du CA et un membre du comité d’éthique dans un délai de 10 jours suivant la réception par le membre d’un avis écrit.

Dans le cas de dommages matériels, le membre visé devient passible de suspension ou d’expulsion selon le cas et s’il y a lieu, doit payer le montant des réparations nécessaires;

Toute décision du Comité d’éthique ou du Conseil d’administration, selon le cas, est finale, exécutoire et sans appel.

 

Rôle du comité d’éthique

Le comité d’éthique est composé de trois membres dont un président nommé par le CA. Le président du comité d’éthique est responsable de recruter les 2 autres membres du comité qui sont entérinés par le CA.

Mandaté par le Conseil d’administration, le comité d’éthique doit faire enquête sur les plaintes écrites qui sont portées à sa connaissance contre les membres du Club pour toute infraction aux règles en vigueur ou pour toute conduite répréhensible envers le Club, ses membres, ses employés et ses invités.

Après enquête et analyse, le Comité d’éthique, peut recommander la sanction ou la suspension qu’il juge appropriée dans les circonstances au CA.

 

Plaintes

Toute plainte doit être formulée par écrit et dûment signé par la ou les personnes concernées et remis au comité d’éthique, lequel présentera au Conseil d’administration la sanction qu’il juge approprié selon les circonstances après enquête et analyse.

Toute plainte sera traitée confidentiellement.

Éthique sur le terrain

  Seuls les vêtements de tennis et les souliers de tennis sont permis sur les terrains.

  Ne pas retourner une balle venant d’un terrain voisin lorsque les joueurs sont encore en jeu.

  Ne pas aller chercher une balle sur le terrain du voisin à moins que vous ne soyez invité à le faire.

  Éteindre son cellulaire lorsque vous entrez sur le terrain de tennis.

  En tout temps, voir à la propreté des lieux.

Règles de bonne conduite du Club

Ne seront tolérés en aucun temps :

1. le harcèlement
2. le refus de se plier aux directives du personnel en autorité
3. les abus verbaux
4. les abus physiques
5. les bris de matériel volontaires
6. le vandalisme

 

Sanctions liées aux infractions relatives à la bonne conduite

Les infractions aux règlements du Club seront sanctionnées selon la gravité et la récurrence de celle-ci. De façon générale, les infractions seront sanctionnées comme suit :

• 1^ère infraction: Avis verbal
• 2^ième infraction: Avertissement écrit
• 3^ième infraction: Suspension par écrit avec publication sur le tableau du Club si nécessaire pour une période déterminée conjointement par le comité d’éthique et le Conseil d’administration et pouvant aller jusqu’à une révocation permanente du membre.

En cas de sanction, il n’y a aucun remboursement des frais d'abonnement pour la durée restante de la saison.

Dans certains cas exceptionnels d’infraction grave, la suspension ou l’expulsion du Club pourrait être immédiate, sans préavis verbal ou écrit.

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